Marque expirée - Marque en non vigueur

Happy 30
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3491963
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
Happy 30 de ACCOR

Présentation de la marque Happy 30

Déposée le 30 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Happy 30 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy 30 est expirée depuis le 30 mars 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Cartes de fidélité. Publications électroniques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers.

Renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires). Informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de secrétariat et notamment standard téléphonique ; gestion de fichiers informatiques ; services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires tels que T-shirts et autres articles vestimentaires et accessoires, petite maroquinerie, briquets, parapluies, lunettes, serviettes de bains, peignoirs, balles de golf, accessoires informatiques. Actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication.

Services de télécommunications ; services de communications électroniques, téléphoniques, radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images. Surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmission de messages et d'images codées ; transmission d'informations par système d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; gestion de données synchronisées au travers de réseaux informatiques. Informations en matière de télécommunications ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau informatique, services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; location d'automobiles ; transports en automobiles ; transports en bateaux ; location de bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; informations en matière de transport ; location de véhicules et de voitures ; organisation d'excursions ; réservation de places de voyages.

Services d'hôtellerie ; hébergement temporaire exploitation de motels ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservations de pensions ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de restauration, de bars (à l'exception des clubs), de cafétérias et de salons de thé.