Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND MERCURE
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3425146
Date de dépôt :
25/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2026
GRAND MERCURE de ACCOR

Présentation de la marque GRAND MERCURE

Déposée le 25 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND MERCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Le Bihan Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND MERCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND MERCURE arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. Le Bihan Eric - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614828 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.