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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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Good morning BY Suitehotel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Good morning BY Suitehotel
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3481852
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
Good morning BY Suitehotel de ACCOR

Présentation de la marque Good morning BY Suitehotel

Déposée le 15 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Good morning BY Suitehotel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Good morning BY Suitehotel est expirée depuis le 15 février 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, brochures, périodiques, affiches, photographies, papeterie, essuie-mains en papier, serviettes de table et de toilette en papier, dessous de carafes et de chopes à bière, ronds de table et sets de table en papier, linge et tapis de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Services d'hôtellerie, services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maison de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.