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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98765936
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2018

Présentation de la marque FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2386257) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2386257) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA est expirée depuis le 23 décembre 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2 Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2386257) - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2386257) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386257 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Tissus à usage textile, serviettes et linge de bain (à l'exception de l'habillement) couvertures de lit ou de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.