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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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FormaRes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FormaRes
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3313716
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
FormaRes de ACCOR

Présentation de la marque FormaRes

Déposée le 21 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FormaRes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque FormaRes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormaRes est expirée depuis le 21 septembre 2014.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Transport de biens et de personnes, réservations pour le transport de personnes, location de véhicules, services de chauffeurs, services de livraison à domicile, services de coursiers ; agences de voyages et de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, d'excursions, de croisières ; information en matières de tourisme (à l'exception de l'information en matière de réservation d'hôtels, de pensions). ; services d'accompagnement (transport) de personnes et d'animaux ; location de places de stationnement ; réservation de places de voyage ; services de taxis. Education, enseignement scolaire ou universitaire, formation professionnelle théorique ou pratique, information en matière d'éducation, d'enseignement et de formation, organisation de col loques, de conférences, de séminaires et de forums de discussions (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet). Services d'hébergement temporaire et de restauration (alimentation) ; réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires, de restaurants ; location de salles de réunions ; information en matière de réservation d'hôtels, de pensions et de restaurants ; services de traiteurs, services de cuisiniers, à savoir préparation de repas à domicile.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.