Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORAGORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque FORAGORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR (Société Anonyme) - 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Papier, carton ; imprimés ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; prospectus ; dépliants ; tickets (billets) ; coupons ; jetons imprimés ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Recueil et systématisation dans un fichier central de données et d'informations en matière de formation de personnel ; exploitation commerciale de ces données et informations sur des supports en ligne (web, téléphone) et sur papier ; gestion de fichier informatique ; regroupement et enregistrement, compilation ou systématisation dans un fichier central pour le compte de tiers, des prestations de services dans le domaine de formation de personnel et des services rendus par ceux-ci. conseil en matière de gestion de la formation (achat, mise en œuvre, mesure de performance) ; conseil pour les questions d'organisation et de personnel en particulier dans la mise en place, la gestion et le suivi (évaluation) des formations professionnelles ; évaluation commerciale des prestations en matière de formation ; information, conseil et assistance administrative et commerciale à la gestion de la formation de personnel. Éducation ; formation ; information et conseil en matière d'éducation, de formation ; organisation, y compris administrative et logistique, de formations de personnel et de séminaires ; analyse et évaluation de la qualité de prestations en matière de formation, y compris quant à leur adéquation au personnel et à la finalité visée.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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