Déposée le 16 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAMILY@NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 Rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque FAMILY@NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, Société Anonyme - 82 Rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444
SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640627 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15
Aliments pour bébés.
Dessins animés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; moniteurs de télévision ; lecteurs optiques ; appareils émetteurs et/ ou récepteurs de données numériques, audio-cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; logiciels de jeux ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.
Chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, stérilisateurs, fours à micro-ondes à usage industriel.
Serviettes de table en papier, bavoirs en papier, sets de table en papier, produits de l'imprimerie, blocs de papier, enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; caractères d'imprimerie ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; clichés ; photographies.
Chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, rehausseurs de chaises (sièges) pour enfants, tabourets, tables, paniers non métalliques, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, berceaux, pailles pour la dégustation des boissons.
Chauffe-biberons non électriques, bouilloires non électriques, plateaux à usage domestique, plats, couvercles de plats, assiettes, assiettes jetables, gobelets en papier ou en matières plastiques.
Serviettes de table en matière textile, sets de table non en papier, tissus à usage textile, et notamment tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge pour la literie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche.
Jeux, jouets ; jeux d'intérieur et d'extérieur.
Plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes ; produits laitiers ; boissons lactées ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, sandwichs, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.
Publicité, notamment au service de promotions de produits ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons ; actions promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; courriers publicitaires.
Services de transmission d'informations par voie télématique en matière de tourisme, d'activités hôtelières et de restauration ; services de télécommunications ; transmission d'information par voie électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle.
Transport de personnes ou de marchandises. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places). Location de véhicules de transport. Organisation d'excursions ; organisation de croisières, organisation de voyages ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; garages de véhicules ; location de garages ; location d'entrepôts.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière de publicité ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires. Organisation de spectacles, de manifestations sportives, culturelles, de divertissements, d'expositions. Edition, publication et prêt de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires. Services d'enseignement, d'éducation et de formation ; édition et prêt d'œuvres littéraires, d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques, télévisuels, de court métrage, de long métrage ; location de films cinématographiques.
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maisons de vacances. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservations de pensions ; maisons de vacances et chambres d'hôtes.
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