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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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EXEMPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEMPLE
ACCOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1419739
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1997

Présentation de la marque EXEMPLE

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXEMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EXEMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEMPLE est expirée depuis le 24 juillet 1997.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (société anonyme) - 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Sacs (non compris dans d'autres classes), notamment en matière textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, et notamment serviettes, gants de toilette et draps de bain. Vêtements, notamment vêtements de plage et vêtements de sport.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.