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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ETAP ACCOR HOTELS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAP ACCOR HOTELS
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3154222
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
ETAP ACCOR HOTELS de ACCOR

Présentation de la marque ETAP ACCOR HOTELS

Déposée le 18 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAP ACCOR HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ETAP ACCOR HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAP ACCOR HOTELS est expirée depuis le 18 mars 2022.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 15 décembre 2011 - Concession de licence n°565545 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491191 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

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