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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ETAP ACCOR HOTELS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAP ACCOR HOTELS
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3106470
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2021
ETAP ACCOR HOTELS de ACCOR

Présentation de la marque ETAP ACCOR HOTELS

Déposée le 19 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAP ACCOR HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ETAP ACCOR HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAP ACCOR HOTELS est expirée depuis le 19 juin 2021.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472500 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Inscription le 15 décembre 2011 - Concession de licence n°565545 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'hôtellerie et de restauration notamment à tarif réduit dans certaines conditions, réservations de chambres d'hôtels, hôtels, restaurants, drugstores, cafétérias, cafés-restaurants, conseils dans ces domaines.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.