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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ENCORE PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENCORE PLUS
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99830855
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2019

Présentation de la marque ENCORE PLUS

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENCORE PLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCORE PLUS est expirée depuis le 23 décembre 2019.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423507 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus et imprimés, vitrophanie, autocollants ; distribution d'échantillons ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.