Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ear Lifestyle Solutions
ACCOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3193077
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
Ear Lifestyle Solutions de ACCOR

Présentation de la marque Ear Lifestyle Solutions

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ear Lifestyle Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque Ear Lifestyle Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ear Lifestyle Solutions est expirée depuis le 8 novembre 2012.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (Société Anonyme) - 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Publicité, gestion des affaires commerciales, organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle, distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, vitrophanie, autocollants ; services de promotion des ventes, organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; assistance et conseils administratifs aux personnes âgées et handicapées. Services d'intermédiaire pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires ; assistance et conseils en matière de démarches commerciales et administratives ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour des particuliers) dans le domaine du tourisme du spectacle, de la restauration, de l'hôtellerie et des services à domicile. Télécommunications ; télécommunications par réseau d'ordinateurs, par voie télématique, par radio, par téléphone ; messagerie électronique ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de messagerie en réseaux ; services d'échanges de données électroniques ; services téléphoniques ; informations, conseils en matière de télécommunications. Services de livraison, services de coursiers ; information en matière de voyages, de tourisme ; réservation de places de voyage, de billets, de visites touristiques ; services d'accompagnement (transport) de personnes et d'animaux ; tous ces services étant proposés notamment par le biais d'une assistance téléphonique. Information en matière de spectacles ; réservation de places de spectacles ; tous ces services étant proposés notamment par le biais d'une assistance téléphonique. Information en matière d'hôtel et de restaurants ; réservation d'hôtels, de logements temporaires et de restaurants ; accompagnement et garde d'enfants ; tous ces services étant proposés notamment par le biais d'une assistance téléphonique. Informations et consultations en matière de santé, de bien-être des employés au sein des entreprises ; aides, informations et consultations psychologiques, notamment relatives à la gestion du stress destinées aux employés (notamment pour l'amélioration de leur efficacité et de leur productivité dans l'entreprise) ; informations et consultations en matière d'organisation technique du travail au sein des entreprises ; études, recherches et consultations relatives aux conditions de travail et de bienêtre des employés (notamment pour l'amélioration de leur efficacité et de leur productivité dans l'entreprise) ; tous ces services étant proposés notamment par le biais d'une assistance téléphonique. Informations et consultations en matière de sécurité des employés au sein des entreprises ; accompagnement de personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires ; tous ces services étant proposés notamment par le biais d'une assistance téléphonique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.