Marque expirée - Marque en non vigueur

Donnons au déjeuner l'importance qu'il mérite
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3678328
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019
Donnons au déjeuner l\'importance qu\'il mérite de ACCOR

Présentation de la marque Donnons au déjeuner l'importance qu'il mérite

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Donnons au déjeuner l'importance qu'il mérite »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) Boîte Postale 237 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Donnons au déjeuner l'importance qu'il mérite est expirée depuis le 23 septembre 2019.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - Boîte Postale 237 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de vœux musicales ; cartes de souhaits ; affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; fanions en papier ; chemises pour documents ; drapeaux en papier ; formulaires ; prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie ; dessous de carafes en papier ; titre de paiement sous forme de tickets ou coupons en papier.

Expertises en affaires et informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; gestion de fichiers informatiques ; services de publicité en relation avec des titres de paiement ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires tels que t-shirts et autres articles vestimentaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication ; élaboration ou aide à l'élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique ; agence de communication, agence d'information commerciale ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; location de matériel publicitaire ; conseils administratifs en matière d'organisation dans le domaine des produits financiers destinés aux salariés et actionnaires ; étude, information et consultation en matière d'amélioration et de respect des conditions de travail, à savoir consultation pour les questions de personnel, réalisation de sondage d'opinion, gestion des ressources humaines.

Assurances ; affaires financières et monétaires ; émission de chèques de voyage et de bons de valeur ; services de cartes de crédit ; émission et distribution de tickets, de coupons de paiement ; information et consultation pour des tiers en matière financière et fiscale, ainsi qu'en matière d'assurance ; informations relatives à des produits financiers.