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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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DEMEURE-HOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMEURE-HOTEL
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1696347
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2021
DEMEURE-HOTEL de ACCOR

Présentation de la marque DEMEURE-HOTEL

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMEURE-HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque DEMEURE-HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMEURE-HOTEL est expirée depuis le 1 octobre 2021.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 17 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293461 - Publication au BOPI 2000-01-17

Inscription le 3 janvier 2000 - Concession de licence n°292618 - Publication au BOPI 2000-01-03

Inscription le 1 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION CHANGEMENT D'ADRESSE n°66839 - Publication au BOPI 1992-09-01

Inscription le 9 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295070 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426940 - Publication au BOPI 2006-01-25

- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2206939 - Publication au BOPI 2001-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208271 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208272 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208270 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179645 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179647 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179646 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179648 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179720 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179719 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208269 - Publication au BOPI 1996-10-24

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480025 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Hôtellerie, restauration

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.