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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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CROQUE-CHEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUE-CHEF
ACCOR, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
94519000
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014

Présentation de la marque CROQUE-CHEF

Déposée le 5 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUE-CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2255806) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2255806) - 75009 - France.

La marque CROQUE-CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUE-CHEF est expirée depuis le 5 mai 2014.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2255806) - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2255806) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255806 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices.Restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.