Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE JARDIN
ACCOR

Numéro de dépôt :
95564219
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque COTE JARDIN

Déposée le 23 mars 1995 par la société ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société ACCOR domicilié(e) 2 rue de La Mare Neuve, 91021 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque COTE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE JARDIN est expirée depuis le 23 mars 2005.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR - 2 rue de La Mare Neuve, 91021 EVRY CEDEX - France - SIREN 602036444


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence.Diffuseurs de parfums et de désinfectants s'adaptant sur des aspirateurs; assiettes non en métaux précieux; marmites autoclaves non électriques; autocuiseurs non électriques; balais, balais à franges, balais mécaniques; batteries de cuisine; cloches à beurre; beurriers; chauffe-biberons non électriques; bidons, gourdes; chopes à bière; récipients calorifuges pour boissons; boîtes à savon; boîtes à thé (non en métaux précieux); boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; boîtes en verre; bols; bonbonnes; tire-bouchon; bouchons de verre; bougeoirs non en métaux précieux; bouilloires non électriques; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; ouvre-bouteilles; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; tire-bouchons; boutons (poignées) en porcelaine; brosses à dents; brosses à dents électriques; brûle-parfums; cache-pot non en papier;percolateurs à café non électrique; services à café non en métaux précieux; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; porte-cartes de menus; casseroles; casseroles à pression non électriques; chandeliers non en métaux précieux; brosses à chaussures; cireuses pour chaussures non électriques; formes (embauchoir, tendeurs) pour chaussures; chiffons de nettoyage; cireuses à parquet non électriques; presse-citron; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; coupes à fruits; porte-couteaux pour la table; appareils non électriques pour maintenir en forme les cravates; moules de cuisine; récipients et ustensiles pour la cuisine non en métaux précieux; cure-dents; porte-cure-dents non en métaux précieux; planches à découper pour la cuisine; dessous-de-plat (ustensiles de table); distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; siphons pour eaux gazeuses; enseignes en porcelaine ou en verre; pots à fleurs; supports pour fleurs (arrangements floraux); poêles à frire; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager;moules à gâteaux; gaufriers non électriques; moules à glaçon; gobelets non en métaux précieux; grils (ustensiles de cuisson); légumiers; séchoirs à lessive; étendoirs à linge; services à liqueurs; mélangeurs manuels (shakers); ouvre-bouteilles; corbeilles à pain; planches à pain; presses, tendeurs pour pantalons; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à parfum; brûle-parfums; passe-thé, passoires non en métaux précieux; rouleaux à pâtisserie; pelles (accessoires de table); pelles à tartes; plats en papier; houpes à poudrer, poudriers non en métaux précieux; ramasse-miettes; râpes (ustensiles de ménage); ronds de serviettes (non en métaux précieux); saladiers, salières, poivriers non en métaux précieux; soucoupes, soupières, sucriers, surtout de table, non en métaux précieux; brosses et éponges de toilette; nécessaires et ustensiles de toilette.Tissus; couvertures de lit et de table; tissus d'ameublement; linge de bain (à l'exception de l'habillement); tapis de billard; dessous de carafes (linge de table); toiles cirées (nappes); tissus de coton; couvertures de lits; couvertures de lits en papier; couvre-lits; couvre-pieds; serviettes à démaquiller en matières textiles; édredons (couvre-pieds de duvet);draps; enveloppes de matelas; essuie-mains en matières textiles; essuie-verre; gants de toilettes; housses d'oreillers; housses de protection pour meubles; linge de lit; linge de maison; linge de table (en matières textiles); tissus pour la lingerie; étoffes pour meubles; mouchoirs de poche (en matières textiles); moustiquaires; tentures murales en matières textiles; napperons individuels en matières textiles; taies d'oreillers; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; ronds de table non en papier; stores en matières textiles; chemins de table; tapis de table non en papier; vitrages (rideaux). Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; programmation pour ordinateurs; accompagnement (escortes); agences de logement (hôtels, pensions); enregistrement, filmage sur bandes vidéo; services de bar; salons de beauté, salons de coiffure; cafés-restaurants, cafétérias; services de camps de vacances (hergement); maisons de convalescence; maisons de retraite pour personnes âgées; maisons de repos; maisons de vacances; gestion de lieux d'exposition; location d'habits; services hôteliers; réservation d'hôtels; restaurants libre-service;location de logements temporaires; réservation de logements temporaires; services de manucure; massage; clubs de rencontres; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.