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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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CLOS GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS GOURMAND
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1343070
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2026

Présentation de la marque CLOS GOURMAND

Déposée le 17 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS GOURMAND arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2005 n°2302325 - Publication au BOPI 2005-12-06

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2058616 - Publication au BOPI 2005-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609327 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'hôtellerie, services de restauration. Exploitation de motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, grill-rooms, bars, clubs. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.