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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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CAFE PASTA & CIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE PASTA & CIE
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3309653
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2024
CAFE PASTA & CIE de ACCOR

Présentation de la marque CAFE PASTA & CIE

Déposée le 24 août 2004 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE PASTA & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CAFE PASTA & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE PASTA & CIE est expirée depuis le 24 août 2024.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563531 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services de restauration (alimentation), services de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).