Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFÉ DES CHEFS
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3150288
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/02/2022
CAFÉ DES CHEFS de ACCOR

Présentation de la marque CAFÉ DES CHEFS

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAFÉ DES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CAFÉ DES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFÉ DES CHEFS est expirée depuis le 26 février 2022.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 2 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349662 - Publication au BOPI 2002-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492353 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.