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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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CAESAR PARK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAESAR PARK
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95565471
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2025

Présentation de la marque CAESAR PARK

Déposée le 31 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAESAR PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELL domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CAESAR PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAESAR PARK arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELL - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282385 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282668 - Publication au BOPI 1999-08-09

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610273 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580809 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

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