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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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BtoBtoc
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BtoBtoc
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3028547
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020

Présentation de la marque BtoBtoc

Déposée le 17 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BtoBtoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque BtoBtoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BtoBtoc est expirée depuis le 17 mai 2020.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Inscription le 12 août 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°375324 - Publication au BOPI 2003-08-12

Inscription le 12 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375325 - Publication au BOPI 2003-08-12

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2437994 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Gestion des affaires commerciales travaux de bureaux, informations ou renseignements d'affaires, conseil en ressources humaines, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques en ressources humaines. Services de télécommunications, de messagerie électronique, par réseaux Internet, Internet sur téléphones mobiles et télévision interactive. Livraison de marchandises livraison de marchandises commandées à distance.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.