Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOX VE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOR domicilié(e) 10 rue Péclet - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 637 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCOR, M. Thierry DUFLOT domicilié(e) 10 rue Péclet - 75015 - PARIS - France.
La marque BOX VE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, SARL - 10 rue Péclet - 75015 - PARIS - France - SIREN 529637167
ACCOR, M. Thierry DUFLOT - 10 rue Péclet - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
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