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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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aquaSCIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aquaSCIENCE
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3769948
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2020
aquaSCIENCE de ACCOR

Présentation de la marque aquaSCIENCE

Déposée le 28 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aquaSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque aquaSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquaSCIENCE est expirée depuis le 28 septembre 2020.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes et lotions pour les cheveux, crèmes, lotions, huiles et onguents à usage cosmétique produits cosmétiques pour les soins de la peau et du corps, algues en poudre, boues et sels marins pour les applications cutanées non à usage médical.