Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « AQUASCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque AQUASCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 6 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361871 - Publication au BOPI 2002-12-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 8 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537519 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494794 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Organisation et conduite de symposiums. Planification de réceptions (divertissement) . Services de camps de vacances (divertissement) . Services de casino (jeux) . Parcs d'attractions. Exploitation de parcours de golf. Exploitation de salles de cinéma. Informations en matière de divertissement. Exploitation de salles de jeux. Services de restauration (alimentation) , hébergement temporaire. Agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location et réservation de logements temporaires ; Maisons de vacances ; services de motels ; pensions ; réservation de pensions ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs. Bains turcs, maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées ; services de manucure ; .Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Salons de beauté, de coiffure. Services de massages, de bains, de santé. Services de thalassothérapie et de balnéothérapie.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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