Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALL IN ONE ALL-IN-ONE
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3655459
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2029
ALL IN ONE ALL-IN-ONE de ACCOR

Présentation de la marque ALL IN ONE ALL-IN-ONE

Déposée le 5 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALL IN ONE ALL-IN-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ALL IN ONE ALL-IN-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALL IN ONE ALL-IN-ONE arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521183 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 7 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758442 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07

Inscription le 19 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768929 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Renouvellement sans limitation le 8 août 2019 n°2723049 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-08

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