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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ACCORTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCORTEL
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98735577
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2028

Présentation de la marque ACCORTEL

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACCORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCORTEL arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°293896 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370078 - Publication au BOPI 2008-04-14

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684857 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

Télécommunications, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; télescription ; transmission de messages et d'images codées ; messageries et messageries électroniques ; services de renseignements téléphoniques en matière d'hôtellerie et de restauration ; services de courrier électronique ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques notamment en matière d'hôtellerie et de restauration ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication de type internet ou intranet ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion d'informations en matière d'hôtellerie et de restauration par tous moyens ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câble ; transmissions par satellite.