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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ACCOR VACATION CLUB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCOR VACATION CLUB
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3524569
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2027
ACCOR VACATION CLUB de ACCOR

Présentation de la marque ACCOR VACATION CLUB

Déposée le 14 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOR VACATION CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCOR VACATION CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOR VACATION CLUB arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658807 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11

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