Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOR UNIVERSITY
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3942158
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
ACCOR UNIVERSITY de ACCOR

Présentation de la marque ACCOR UNIVERSITY

Déposée le 27 août 2012 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOR UNIVERSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ACCOR UNIVERSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOR UNIVERSITY est expirée depuis le 27 août 2022.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; Cédéroms éducatifs ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés, clés USB ; logiciels enregistrés ; logiciels de gestion de réservations hôtelières. Appareils d'enseignement conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Cartes de crédit magnétiques ou électroniques, cartes à mémoire de paiement, cartes de fidélité. Publications électroniques téléchargeables.

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques. Imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de voeux ; cartes de voeux musicales. Affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; fanions en papier ; chemises pour documents ; drapeaux en papier ; formulaires ; prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies. Titre de paiement sous forme de tickets ou coupons en papier.

Services d'enseignement et d'éducation ; service de formation professionnelle ; académies (éducation) ; information en matière d'éducation. Services de formation de conseillers en relation avec la clientèle et opérant dans des centres de contact par voie téléphonique, électronique ou par télécopie. Services de formation du personnel hôtelier ; services de formation à la gestion hôtelière ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; formation pratique (démonstration) ; services de formation interactive à distance à savoir par le biais de réseaux Internet, Extranet, et Intranet ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; cours par correspondance. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires. Edition et prêt d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; production et projection de films à visée éducative ; location de films à visée éducative ; services d'imagerie numérique à savoir publication d'images numériques dans le domaine de la formation hôtelière. Services de bibliothèque et de photothèque. Micro édition ; prêts de livres ; publication de matériel éducatif, y compris manuels, brochures, magazines, livres et répertoires ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location de postes de télévision et de radios. Services de divertissement ; information en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; services de camps de vacances (divertissement) ; activités culturelles ; services d'artistes de spectacle ; activités sportives, organisation de compétitions sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif, clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; culture physique ; location de courts de tennis ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de loisirs ; organisation de loterie ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; location de décors de spectacle ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles ; services de casinos (jeux) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; photographie ; reportage photographique ; services de reporters ; planification de réception (divertissement).

Services d'hôtellerie, de restauration ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration. Crèches d'enfants. Location de salles pour tenue de réceptions, de conférences, de séminaires, d'expositions et de réunions. Location de chaises, tables, linge de table et de verrerie.