Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCOR Hospitality
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3505678
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2017
ACCOR Hospitality de ACCOR

Présentation de la marque ACCOR Hospitality

Déposée le 8 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOR Hospitality »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOR Hospitality est expirée depuis le 8 juin 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; Cédéroms éducatifs ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; logiciels de gestion de réservations hôtelières. Jeux audiovisuels et appareils d'enseignement conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. Cartes de crédit magnétiques ou électroniques, cartes à mémoire de paiement, cartes de fidélité. Distributeurs automatiques. Publications électroniques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques. Imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de vœux musicales ; cartes de souhaits. Affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; fanions en papier ; chemises pour documents ; drapeaux en papier ; formulaires ; prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie ; dessous de carafes en papier ; signets. Titre de paiement sous forme de tickets ou coupons en papier.

Expertises en affaires et informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de données fournisseurs ; aide administrative à la rédaction de cahiers des charges ; aide administrative à la gestion d'appels d'offres ; aide administrative à l'analyse des réponses des fournisseurs ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires). Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de secrétariat et notamment standard téléphonique ; gestion de fichiers informatiques à savoir surveillance et traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs. Constitution d'une photothèque, à savoir recueil, compilation et systématisation d'images dans un fichier central. Services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires tels que T-shirts et autres articles vestimentaires et accessoires, petite maroquinerie, briquets, parapluies, lunettes, serviettes de bains, peignoirs, balles de golf, accessoires informatiques. Actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication. Elaboration ou aide à l'élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique ; agence de communication, agence d'information commerciale ; conseils en communication graphique ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux. Location de matériel publicitaire. Services de vente au détail d'articles vestimentaires, de briquets, de maroquinerie, de parapluies, de lunettes, de serviettes de bains, de peignoirs, de balles de golf, d'accessoires informatiques notamment de clés ou de cartes mémoire USB, de pochettes de transport de CDs, de sacoches de transport d'ordinateurs portables ou de PDA (organiseurs portables), de stylets pour PDA, de lecteurs MP3, d'écouteurs intra auriculaires, d'articles de vaisselle. Conseils administratifs en matière d'organisation dans le domaine des produits financiers destinés aux salariés et actionnaires. Gérance administrative d'hôtels. Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement et de développement durable.

Assurances, affaires financières et monétaires, émission de chèques de voyage et de bons de valeur, services de cartes de crédit, émission, distribution de tickets, de coupons ou de tout autre moyen de paiement ou d'échange. Information et consultation à des tiers en matière financière et fiscale, ainsi qu'en matière d'assurance. Informations relative à des produits financiers, notamment les plans de stocks options ou d'obligations convertibles, plan d'épargne salariale. Information et consultation à des tiers en matière immobilière.

Repassage du linge ; blanchissage du linge ; blanchisseries ; nettoyage à sec ; pressage à vapeur de vêtements ; raccommodage ; rénovation de vêtements ; entretien et réparation de chaussures. Réparation, entretien et nettoyage de bâtiments (ménage) ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction ; installation et réparation d'ascenseurs ; travaux de plomberie ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air et/ou de réfrigération ; entretien et réparation de brûleurs ; installation, entretien et réparation de bureaux ; installation et réparation de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudières ; maçonnerie ; travaux de peinture ; pose de papiers peints ; rembourrage de meubles ; informations en matière de réparation ; réparation de serrure ; travaux de tapissier. Entretien et réparation d'automobiles ; lavage d'automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; polissage de véhicules ; aiguisage de couteaux ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; location de bouldozeurs ; location de machines de chantier ; ramonage de cheminée ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; restauration de mobilier ; traitement contre la rouille ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules.

Services de télécommunications ; services de communications électroniques, téléphoniques, radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images. Surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmission de messages et d'images codées ; transmission d'informations par système d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; gestion de données synchronisées au travers de réseaux informatiques. Informations en matière de télécommunications ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau informatique, services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Conseil technique en matière de choix de matériel de télécommunications ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; consultations dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, services de consultations techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; conseils techniques en matière de mise en œuvre de matériel de télécommunication ; transmission par satellite ; services de location de temps d'accès à des bases de données ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Transport de personnes ou de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports en automobiles ; transports en bateaux ; location de bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; informations en matière de transport ; location de véhicules et de voitures ; organisation d'excursions ; réservation de places de voyages. Conditionnement de produits. Services de coursiers ; livraison à domicile. Services de parcs de stationnement.

Services d'éducation ; service de formation professionnelle ; académies (éducation) ; information en matière d'éducation. Services de formation de conseillers en relation avec la clientèle et opérant dans des centres de contact par voie téléphonique, électronique ou par télécopie. Services de formation du personnel hôtelier concernant les réservations hôtelières, la gestion de bases de données et la gestion hôtelière ; services de formation à la gestion hôtelière et aux réservations à distance à savoir par le biais de réseaux Internet, Extranet, et Intranet ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; formation pratique (démonstration) ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; cours par correspondance. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de musées (présentations, expositions). Edition et prêt d'ouvrage éducatifs, d'œuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; production et projection de films à visée éducative ; location de films à visée éducative ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque. Micro édition ; prêts de livres ; publication de livres ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location de postes de télévision et de radios. Services de divertissement ; information en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; services de camps de vacances (divertissement) ; activités culturelles, agence de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; Activités sportives, organisation de compétitions sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif, clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; culture physique ; location de courts de tennis ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de loisirs ; Parc d'attractions ; organisation de loterie ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; location de décors de spectacle ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; location de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; production de films ; montage de bande vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles. Services de casinos (jeux) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; exploitation de salles de jeux. Services de composition musicale ; jardins d'attractions ; exploitation de jardin zoologique. Music hall ; organisation de concours de beauté ; photographie ; reportage photographique ; services de reporters ; planification de réception (divertissement).

Conseil en matière d'économie d'énergie. Recherches en matière de protection de l'environnement. Consultation sur la protection de l'environnement. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires concernant les systèmes informatiques et notamment les programmes de gestion et de réservation hôtelières. Conception et maintenance de programmes et systèmes informatiques de réservations hôtelières et d'aide à la gestion d'hôtels via la mise à disposition de bases de données ; aide et assistance technique relatives aux systèmex de paiement de commissions ; conseils professionnels sans rapport avec la conduite des affaires relatifs aux systèmes de paiement des commissions ; configuration de matériel informatique ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers. Location de logiciels ; reconstitution de bases de données ; étude de projets techniques visant à installer un système de réservation hôtelières sur Internet ; contrôle de qualité, à savoir, identification et détection des anomalies, élaboration et communication de rapports d'audit. Etablissement de plans pour la construction, étude de projets techniques en matière de construction expertise (travaux d'ingénieurs). Décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'art graphique ; étude de projets techniques, information et consultation techniques en matière de développement durable, d'amélioration et de respect des conditions de travail, d'écologie et de protection de l'environnement.

Services d'hôtellerie, de restauration ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration. Services hôteliers, notamment mise à disposition d'articles d'hygiène et cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit, d'articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage. Crèches d'enfants. Location de salles pour tenue de réceptions, conférences, séminaires, expositions et réunions. Location de chaises, tables, linge de table et de verrerie.

Exploitation de maisons de repos, de maisons de vacances, de maisons de convalescence et d'établissements de thalassothérapie ; exploitation de salons de beauté, de salons de coiffure. Maisons médicalisées, services de santé ; assistance médicale ; services d'un psychologue. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains. Services de garde malade. Jardinage.

Consultations juridiques. Consultations en matière de sécurité. Garde d'enfant à domicile. Services de mise à disposition de personnel de compagnie à domicile. Aide juridique à la rédaction de cahiers des charges ; aide juridique à la gestion d'appels d'offres ; aide juridique à l'analyse des réponses des fournisseurs.