Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOR
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3857724
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
ACCOR de ACCOR

Présentation de la marque ACCOR

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOR est expirée depuis le 9 septembre 2021.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 6 janvier 2012 - Changement d'adresse n°566959 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 15 mai 2016 - Changement d'adresse n°670067 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-15

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; ordinateurs ; Cédéroms éducatifs ; disques compact ; logiciels de gestion de réservations hôtelières ; jeux audiovisuels et appareils d'enseignement conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; distributeurs automatiques ; carte magnétique, optique, à mémoire ou micro-processeur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infrarouge ou autres), valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité ; cartes magnétiques de fidélité.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques. Imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de voeux ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits. Affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; fanions en papier ; chemises pour documents ; drapeaux en papier ; formulaires ; prospectus ; tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie ; dessous de carafes en papier ; signets. Titre de paiement sous forme de coupons en papier.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Expertises en affaires et informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de données fournisseurs ; aide administrative à la rédaction de cahiers des charges ; aide administrative à la gestion d'appels d'offres ; aide administrative à l'analyse des réponses des fournisseurs ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de secrétariat et notamment standard téléphonique ; gestion de fichiers informatiques ; surveillance et traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; constitution d'une photothèque, à savoir recueil, compilation et systématisation d'images dans un fichier central ; services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication ; élaboration ou aide à l'élaboration de plan mercatique, de stratégie mercatique, agence de communication, agence d'information commerciale ; conseils en communication graphique ; location de machines et d'installations de bureaux (à l'exception des ordinateurs et des appareils de télécommunications) et location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; location de matériel publicitaire ; services de vente au détail d'articles vestimentaires, de briquets, de maroquinerie, de parapluies, de lunettes, serviettes de bains, peignoirs, balles de golf, accessoires informatiques à savoir de cartes magnétique, optique, à mémoire ou à microprocesseur, articles de vaisselle, matelas, lits, linge pour lits ; conseils administratifs en matière d'organisation dans le domaine des produits financiers destinés aux salariés et actionnaires ; gérance administrative d'hôtels ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable ; étude, information et consultation en matière d'amélioration et de respect des conditions de travail, à savoir consultation pour les questions de personnel, gestion des ressources humaines ; services administratifs pour établir, promouvoir, faire avancer, coordonner et superviser des services communautaires et favoriser la culture, l'insertion professionnelle et l'entraide humanitaire ; services de direction d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières, services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité. Réalisation d'audits en matière de gestion du personnel ; gestion administrative et administration commerciale de programmes socio-éducatifs, culturels ou humanitaires ; organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; gestion administrative ou commerciale de la réalité et de la qualité de prestations et de services rendus à des tiers. Services de conseils commerciaux dans le domaine des voyages et de la planification de voyages ; fourniture d'informations comparatives sur les tarifs aériens et hôteliers ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises ; marketing et communication (mercatique) ; informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; études de projets relatifs au marketing ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.

Collecte de fonds à des fins charitables ; gestion et surveillance de fonds de bienfaisance ; organisation de collectes ; organisation d'activités et de manifestations de collecte de fonds ; services philanthropiques concernant des dons financiers ; services financiers, à savoir, fourniture de financement pour des bourses d'études, des bourses de recherche et des subventions humanitaires, fourniture de financement pour des programmes d'échange éducatif, humanitaire, culturel et/ou interculturel, services de financement pour personnes en difficulté, services de mécénat culturel, à savoir valorisation des savoir-faire et des patrimoines locaux ; services en ligne de collecte de fonds pour des oeuvres de bienfaisance, organisation du paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons d'achat, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; courtage en bourse ; constitution de fonds ; investissement de capitaux pour aider à la création de nouvelles sociétés ; gestion de biens immobiliers, de logements et d'hébergements, y compris hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agences de logement (propriétés immobilières), gestion immobilière de logement et d'hébergement, crédit-bail d'immobilier, location d'appartements, de studios et de chambres.

Télécommunications ; services de fourniture d'accès à des transactions commerciales par le biais des réseaux de communications électroniques ; émissions de télévision ; émissions de télévision par câbles ; services de téléphones cellulaires (télécommunications) ; services de communications par radios ; services de communications par téléphones ; transmissions électroniques de données et de documents par le biais de terminaux d'ordinateurs ; délivrance de messages par transmission électronique ; services de courrier électronique ; services de mémorisation et d'envoi électroniques de messages ; services de transmission par télécopies ; services de télévision payables à la carte ; vidéo-téléconférence ; fourniture d'accès à des services de portails Internet en ligne ; messageries vocales électroniques ; communications par Internet ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un site Web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations sur des événements et activités dans le domaine des voyages ; fourniture d'accès à un site Web où les utilisateurs peuvent afficher des évaluations, des comptes-rendus et des recommandations sur des événements et activités dans le domaine du divertissement.

Transport de personnes ou de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports en automobiles ; transports en bateaux ; location de bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; informations en matière de transport ; location de véhicules et de voitures ; organisation d'excursions ; réservation de places de voyages. Conditionnement de produits. Services de coursiers ; livraison à domicile. Services de parcs de stationnement.

Services d'enseignement et d'éducation ; service de formation professionnelle ; académies (éducation) ; information en matière d'éducation. Services de formation de conseillers en relation avec la clientèle et opérant dans des centres de contact par voie téléphonique, électronique ou par télécopie. Services de formation du personnel hôtelier concernant les réservations hôtelières, la gestion de bases de données et la gestion hôtelière ; services de formation à la gestion hôtelière et aux réservations à distance à savoir par le biais de réseaux Internet, Extranet, et Intranet ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; formation pratique (démonstration) ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; cours par correspondance. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de musées (présentations, expositions). Edition et prêt d'ouvrage éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; production et projection de films à visée éducative ; location de films à visée éducative ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque. Micro édition ; prêts de livres ; publication de livres ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location de postes de télévision et de radios. Services de divertissement ; information en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; services de camps de vacances (divertissement) ; activités culturelles, agence de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; activités sportives, organisation de compétitions sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif, clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; culture physique ; location de courts de tennis ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de loisirs ; parc d'attractions ; organisation de loterie ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; location de décors de spectacle ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; location de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; production de films ; montage de bande vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles. Services de casinos (jeux) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; exploitation de salles de jeux. Services de composition musicale ; jardins d'attractions ; exploitation de jardin zoologique. Music hall ; organisation de concours de beauté ; photographie ; reportage photographique ; services de reporters ; planification de réception (divertissement).

Conseil en matière d'économie d'énergie. Recherches en matière de protection de l'environnement. Consultation sur la protection de l'environnement. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires concernant les systèmes informatiques et notamment les programmes de gestion et de réservation hôtelières. Conception et maintenance de programmes et systèmes informatiques de réservations hôtelières et d'aide à la gestion via la mise à disposition de bases de données ; aide et assistance technique informatique relatives aux systèmes de paiement des commissions ; conseils professionnels sans rapport avec la conduite des affaires relatifs aux systèmes informatiques de paiement des commissions ; configuration de matériel informatique ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers dans le domaine de l'hôtellerie. Location de logiciels dans le domaine de l'hôtellerie ; reconstitution de bases de données ; étude de projets techniques visant à installer un système de réservation hôtelières sur Internet ; contrôle de qualité, à savoir, identification et détection des anomalies, élaboration et communication de rapports d'audit. Etablissement de plans pour la construction, étude de projets techniques en matière de construction expertise (travaux d'ingénieurs). Décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'art graphique ; étude, information et consultation en matière d'écologie et de protection de l'environnement.

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; de maisons de vacances ; service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration (alimentation). Fourniture d'accès à un site Web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations dans le domaine des hôtels et de la restauration.

Services de maisons de repos, de maisons de vacances, de maisons de convalescence et d'établissements de thalassothérapie ; services de salons de beauté, de salons de coiffure. Maisons médicalisées, services de santé ; assistance médicale ; services d'un psychologue. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services de garde malade. Jardinage. Services d'aromathérapie ; bains turcs ; services de composition florale ; maison de convalescence ; services de manucure ; services de massage ; services de station thermale.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultations en matière de sécurité ; services de gardiennage et d'entretien de jardins et animaux domestiques ; concession de licences sur des droits de propriété industrielle et droits d'auteurs ; gestion de droits de propriété intellectuelle et droits d'auteurs ; concession de licences de logiciels dans le secteur de l'hôtellerie ; services de maîtres d'hôtel. Garde d'enfant à domicile ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; location de vêtements.