Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCOR
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3483859
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
ACCOR de ACCOR

Présentation de la marque ACCOR

Déposée le 23 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOR est expirée depuis le 23 février 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; Cédéroms éducatifs ; disques acoustiques, audio – cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; logiciels de gestion de réservations hôtelières. Jeux audiovisuels et appareils d'enseignement conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. Cartes de crédit magnétiques ou électroniques, cartes à mémoire de paiement, cartes de fidélité. Distributeurs automatiques. Publications électroniques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques. Imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de vœux musicales ; cartes de souhaits. Affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; fanions en papier ; chemises pour documents ; drapeaux en papier ; formulaires ; prospectus ; tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie ; dessous de carafes en papier ; signets. Titre de paiement sous forme de tickets ou coupons en papier.

Expertises en affaires et informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de données fournisseurs ; aide administrative à la rédaction de cahiers des charges ; aide administrative à la gestion d'appels d'offres ; aide administrative à l'analyse des réponses des fournisseurs ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires). Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de secrétariat et notamment standard téléphonique ; gestion de fichiers informatiques ; surveillance et traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs. Constitution d'une photothèque, à savoir recueil, compilation et systématisation d'images dans un fichier central. Services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires tels que T-shirts et autres articles vestimentaires et accessoires, petite maroquinerie, briquets, parapluies, lunettes, serviettes de bains, peignoirs, balles de golf, accessoires informatiques. Actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication. Elaboration ou aide à l'élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique ; agence de communication, agence d'information commerciale ; conseils en communication graphique ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux. Location de matériel publicitaire. Services de vente au détail d'articles vestimentaires, de briquets, de maroquinerie, de parapluies, de lunettes, serviettes de bains, peignoirs, balles de golf, accessoires informatiques, articles de vaisselle. Conseils administratifs en matière d'organisation dans le domaine des produits financiers destinés aux salariés et actionnaires. Gérance administrative d'hôtels. Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement et de développement durable. Etude, information et consultation en matière d'amélioration et de respect des conditions de travail, à savoir consultation pour les questions de personnel, réalisation d'audits sociaux, gestion des ressources humaines.

Assurances, affaires financières et monétaires, émission de chèques de voyage et de bons de valeur, services de cartes de crédit, émission, distribution de tickets, de coupons ou de tout autre moyen de paiement ou d'échange. Information et consultation à des tiers en matière financière et fiscale, ainsi qu'en matière d'assurance. Informations relative à des produits financiers, notamment les plans de stocks options ou d'obligations convertibles, plan d'épargne salariale. Information et consultation à des tiers en matière immobilière.

Repassage du linge ; blanchissage du linge ; blanchisseries ; nettoyage à sec ; pressage à vapeur de vêtements ; raccommodage ; rénovation de vêtements ; entretien et réparation de chaussures. Réparation, entretien et nettoyage de bâtiments (ménage) ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction ; installation et réparation d'ascenseurs ; travaux de plomberie ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air et/ou de réfrigération ; entretien et réparation de brûleurs ; installation ; entretien ; et réparation de bureaux ; installation et réparation de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudières ; maçonnerie ; travaux de peinture ; pose de papiers peints ; rembourrage de meubles ; informations en matière de réparation ; réparation de serrure ; travaux de tapissier. Entretien et réparation d'automobiles ; lavage d'automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; polissage de véhicules ; aiguisage de couteaux ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; location de bouldozeurs ; location de machines de chantier ; ramonage de cheminée ; installation ; entretien et réparation d'ordinateurs ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usées ou partiellement détruits ; restauration de mobilier ; traitement contre la rouille ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules.

Conseil en matière d'économie d'énergie. Recherches en matière de protection de l'environnement. Consultation sur la protection de l'environnement. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires concernant les systèmes informatiques et notamment les programmes de gestion et de réservation hôtelières. Conception et maintenance de programmes et systèmes informatiques de réservations hôtelières et d'aide à la gestion via la mise à disposition de bases de données ; aide et assistance technique relatives aux systèmes de paiement des commissions ; conseils professionnels sans rapport avec la conduite des affaires relatifs aux systèmes informatiques de paiement des commissions ; configuration de matériel informatique ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers. Location de logiciels ; reconstitution de bases de données ; étude de projets techniques visant à installer un système de réservation hôtelières sur Internet ; contrôle de qualité, à savoir, identification et détection des anomalies, élaboration et communication de rapports d'audit. Etablissement de plans pour la construction, étude de projets techniques en matière de construction expertise (travaux d'ingénieurs). Décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'art graphique ; étude, information et consultation en matière de développement durable, d'écologie et de protection de l'environnement.

Services d'hôtellerie, de restauration ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration. Services hôteliers, notamment mise à disposition d'articles d'hygiène et cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit, d'articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage. Crèches d'enfants. Location de salles pour tenue de réceptions, conférences, séminaires, expositions et réunions. Location de chaises, tables, linge de table et de verrerie.

Exploitation de maisons de repos, de maisons de vacances, de maisons de convalescence et d'établissements de thalassothérapie ; exploitation de salons de beauté, de salons de coiffure. Maisons médicalisées, services de santé ; assistance médicale ; services d'un psychologue. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains. Services de garde malade. Jardinage.

Consultations juridiques. Consultations en matière de sécurité. Garde d'enfant à domicile. Services de mise à disposition de personnel de compagnie à domicile. Aide juridique à la rédaction de cahiers des charges ; aide juridique à la gestion d'appels d'offres ; aide juridique à l'analyse des réponses des fournisseurs.