Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.
La marque ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France
WAGRET CONSULTANTS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles, exploitation de clubs, de discothèques;gestion de clubs sportifs.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;organisations de compétitions sportives.Service d'hôtellerie, services de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières.Services d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs.Services de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Services d'imprimerie
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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