Déposée le 21 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCOR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 10 Rue Péclet,75015 PARIS (dossier no 2377927) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 299 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCOR S.A. domicilié(e) 10 Rue Péclet,75015 PARIS (dossier no 2377927) - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR S.A. SA - 10 Rue Péclet,75015 PARIS (dossier no 2377927) - 75015 - France - SIREN 327299418
ACCOR S.A. - 10 Rue Péclet,75015 PARIS (dossier no 2377927) - 75015 - France
Renouvellement sans limitation n°2130892 - Publication au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377927 - Publication au BOPI 2008-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 1 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°271366 - Publication au BOPI 1999-02-01
Inscription le 6 janvier 1999 - Recours en restauration n°269724 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 30 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°267574 - Publication au BOPI 1998-11-30
Appareils électriques de contrôle d'accès et de gestion de temps. Appareils de détection et d'identification électroniques des véhicules et des piétons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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