Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENTIV'
ACCOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3238370
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
ACCENTIV\' de ACCOR

Présentation de la marque ACCENTIV'

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENTIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ACCENTIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTIV' est expirée depuis le 25 juillet 2013.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (Société Anonyme) - 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 18 novembre 2003 - retrait partiel n°381567 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infra rouge ou autres), jetable ou rechargeable utilisable de manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou plusieurs porte monnaie électroniques, valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité. Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets (billets), coupons. Services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle, services de conseils et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ou la fourniture de services privilégiés, services d'animation, de promotion et de publicité, organisation de concours à buts commercial et promotionnel ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet). Distribution de matériel publicitaire (imprimés, tracts, prospectus, échantillons). Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique, permettant l'organisation du paiement de la fourniture de repas et de produits alimentaires et tout autre produit ou service. Services de loisirs, organisation de concours (éducation ou divertissement) et organisation d'événements (divertissement), organisation de séminaires, de colloques, de conventions, de forums de discussions (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services de sélection de manifestations pour le compte de tiers ; organisation de loteries. Tous services d'hébergement et de restauration (alimentation), réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs et/ou touristes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.