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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ACADEMIE DU SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DU SERVICE
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3344014
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015
ACADEMIE DU SERVICE de ACCOR

Présentation de la marque ACADEMIE DU SERVICE

Déposée le 1 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE DU SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ACADEMIE DU SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DU SERVICE est expirée depuis le 1 mars 2015.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560770 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Education, enseignement scolaire ou universitaire, formation professionnelle théorique ou pratique, information en matière d'éducation, d'enseignement et de formation, organisation de colloques, de conférences, de séminaires et de forums de discussions (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet).