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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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A'Miles
Marque expirée - Marque en non vigueur

A'Miles
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3510605
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
A\'Miles de ACCOR

Présentation de la marque A'Miles

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A'Miles »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A'Miles est expirée depuis le 2 juillet 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Cartes de crédit magnétiques ou électroniques, cartes à mémoire de paiement, cartes et badges électroniques d'accès et de commande ; supports de données, notamment cartes et disques magnétiques ou optiques.

Produits de l'imprimerie y compris magazines, journaux, prospectus, guides, brochures, jetons, cartes, tickets, coupons, articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ou distribution d'échantillons ; services de promotion des ventes ; organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.

Services d'assurance et d'assistance en matières d'assurance, services financiers et monétaires, émissions de chèques de voyage, de bons de valeur, services de cartes de crédit et de cartes de fidélité, services d'émission, de distribution et de compensation de tous moyens de paiement.