Marque expirée - Marque en non vigueur

100% Petit Déj by ibis
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3485002
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
100% Petit Déj by ibis de ACCOR

Présentation de la marque 100% Petit Déj by ibis

Déposée le 28 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% Petit Déj by ibis »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Petit Déj by ibis est expirée depuis le 28 février 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballages en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie.

Plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; charcuterie ; jambon ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, marmelades ; fruits confits, compotes ; compote de pommes ; lait ; produits laitiers ; boissons lactées ; yaourt ; beurre ; fromages ; œufs ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, pain d'épice, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, crêpes [alimentation], gaufres, sandwichs, quiches, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.

Fruits frais ; légumes frais ; agrumes, amandes [fruits], noisettes, noix, noix de coco, concombres, olives fraîches, oranges, pommes de terre, raisins frais.

Bières ; eaux [boissons] ; eaux de table ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops pour faire des boissons ; boissons de fruits non alcooliques ; sodas ; sorbets [boissons].

Transport de personnes ou de marchandises. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places). Location de véhicules de transport. Organisation d'excursions ; organisation de croisières, organisation de voyages ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; garages de véhicules ; location de garages ; location d'entrepôts.

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maisons de vacances. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservations de pensions ; maisons de vacances et chambres d'hôtes.