Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ACCOR
ACCOR LUBRIFIANTS, SASU

Numéro de dépôt :
1235276
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/04/2023
A ACCOR de ACCOR LUBRIFIANTS

Présentation de la marque A ACCOR

Déposée le 29 avril 1983 par ACCOR LUBRIFIANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « A ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCOR LUBRIFIANTSTODO domicilié(e) 8, rue du MANS - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 666 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACCOR LUBRIFIANTS domicilié(e) 8, rue du MANS, B.P. no 30406 - 49304 - CHOLET CEDEX - France.

La marque A ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A ACCOR est expirée depuis le 29 avril 2023.

ACCOR LUBRIFIANTS a également déposé les autres marques suivantes : ACCORAL , ACCOFARM , BIOMER , ACCOFRA , FUTURA , FILUB , ACCOGEAR , ECOPLUS , ADS , HYPERBOLE


ACCOR LUBRIFIANTS, SASU - 8, rue du MANS - 49300 - CHOLET - France - SIREN 328666391


ACCOR LUBRIFIANTS - 8, rue du MANS, B.P. no 30406 - 49304 - CHOLET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241116 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°6095 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2017982 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528095 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier antigels, liquides de refroidissement, eaux déminéralisées, colles, détergents. huiles et graisses industrielles, lubrifiants, fuels et carburants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.