Déposée le 29 avril 1983 par ACCOR LUBRIFIANTSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « A ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ACCOR LUBRIFIANTSTODO domicilié(e) 8, rue du MANS - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 666 391 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACCOR LUBRIFIANTS domicilié(e) 8, rue du MANS, B.P. no 30406 - 49304 - CHOLET CEDEX - France.
La marque A ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR LUBRIFIANTS, SASU - 8, rue du MANS - 49300 - CHOLET - France - SIREN 328666391
ACCOR LUBRIFIANTS - 8, rue du MANS, B.P. no 30406 - 49304 - CHOLET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241116 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription - Transmission de propriété n°6095 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2017982 - Publication au BOPI 1993-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528095 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier antigels, liquides de refroidissement, eaux déminéralisées, colles, détergents. huiles et graisses industrielles, lubrifiants, fuels et carburants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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