Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASINO RUHL LE CASINO DES NIÇOIS
ACCOR CASINOS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3322351
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
CASINO RUHL LE CASINO DES NIÇOIS de ACCOR CASINOS

Présentation de la marque CASINO RUHL LE CASINO DES NIÇOIS

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCOR CASINOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASINO RUHL LE CASINO DES NIÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCOR CASINOS domicilié(e) 33, Avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 930 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque CASINO RUHL LE CASINO DES NIÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASINO RUHL LE CASINO DES NIÇOIS est expirée depuis le 5 novembre 2014.

ACCOR CASINOS a également déposé les autres marques suivantes : HEP GENIE , MAKEDA , Soirées, j'ai un ticket , MONJOY , CASINO DES FLEURS


ACCOR CASINOS Société par actions simplifiée - 33, Avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 353930282


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Services de casino (jeux) ; services de jeux et services de casinos proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de salles de jeux ; music-halls ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; représentation théâtrales ; réservations de places de spectacles ; production, organisation et représentation de spectacles ; projection de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; services de club (divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités culturelles. Services de restauration (repas), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; exploitation de motels ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.