Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASINO DES FLEURS
ACCOR CASINOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99817779
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque CASINO DES FLEURS

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ACCOR CASINOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CASINO DES FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR CASINOS domicilié(e) 33, avenue du Maine, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 930 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque CASINO DES FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASINO DES FLEURS est expirée depuis le 14 octobre 2009.

ACCOR CASINOS a également déposé les autres marques suivantes : HEP GENIE , CASINO RUHL LE CASINO DES NIÇOIS , MAKEDA , Soirées, j'ai un ticket , MONJOY


ACCOR CASINOS, société anonyme - 33, avenue du Maine, 75015 PARIS - France - SIREN 353930282


CABINET WAGRET - France


Inscription le 23 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480975 - Publication au BOPI 2008-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Cartes à jouer ; jeux de cartes ; jetons de contrôle. Services de casinos (jeux) ; productions, organisation et représentations de spectacles ; productions et projections de films cinématographiques ; productions de films sur bandes vidéo ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums ; parcs d'attractions, music-hall ; organisation de bals, exploitation de salles de jeux ; services de clubs (divertissement) ; activités culturelles. Services d'hôtellerie et de restauration, services de bar. Hébergement temporaire. Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs). Exploitation de maisons de repos, de maisons de vacances, de maisons de convalescence, d'établissements de thalassothérapie. Service d'accompagnement en société. Exploitation de salons de coiffure, de beauté. Service de réservation de chambre d'hôtels pour voyageur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.