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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCOR AUTOMOBILES
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ACCOR AUTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOR AUTOS
ACCOR AUTOMOBILES, SAS

Numéro de dépôt :
3958540
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2022
ACCOR AUTOS de ACCOR AUTOMOBILES

Présentation de la marque ACCOR AUTOS

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCOR AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCOR AUTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCOR AUTOMOBILES domicilié(e) 28 Place Jules Ferry - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 274 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCOUBES Jean-Marc domicilié(e) 138 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCOR AUTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOR AUTOS est expirée depuis le 26 octobre 2022.

ACCOR AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : AA ACCOR AUTOMOBILES , ACCOR AUTOS NATION , ACCOR AUTOS FONTENAY , ACCOR AUTO , AA AVANTIS AUTOS


ACCOR AUTOMOBILES, SAS - 28 Place Jules Ferry - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 432274686


M. DESCOUBES Jean-Marc - 138 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596400 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.