ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES - Société Anonyme
Numéro de dépôt :
96620489
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2006
Présentation de la marque LA FENETRE PROVENCALE
Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FENETRE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES domicilié(e) Lotissement Industriel de la Delorme Avenue de Boisbaudran, 13015 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 801 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LA FENETRE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620489.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENETRE PROVENCALE est expirée depuis le 5 avril 2006.
ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : PERSACCO
ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES - Société Anonyme - Lotissement Industriel de la Delorme Avenue de Boisbaudran, 13015 MARSEILLE - France - SIREN 070801568
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Fermetures de fenêtres, volets, persiennes; ferrures pour fenêtres (garnitures); cadres de fenêtres (métalliques); châssis de fenêtres (métalliques). Volets (non métalliques), persiennes (non métalliques), jalousies (non métalliques); cadres de fenêtres (non métalliques); châssis de fenêtres (non métalliques). Garnitures de fenêtres (non métalliques)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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