Déposée le 14 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCOPLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURE domicilié(e) Codic Esterel Volets Roulants, 3, Bd Louis Villecroze - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 801 568 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque ACCOPLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCOPLAS arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.
ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURE, SAS - Codic Esterel Volets Roulants, 3, Bd Louis Villecroze - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 070801568
CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313814 - Publication au BOPI 2006-04-26
Renouvellement sans limitation n°2067224 - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617257 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-05-02
Portes, fenêtres, croisées, persiennes, volets roulants, volets à rideaux, matériaux plaqtiques pour le bâtiment.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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