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Marques déposées par ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE
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API RESIDENCE Des territoires de vie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

API RESIDENCE Des territoires de vie
ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE

Numéro de dépôt :
4588922
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
API RESIDENCE Des territoires de vie de ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE

Présentation de la marque API RESIDENCE Des territoires de vie

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « API RESIDENCE Des territoires de vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE domicilié(e) 438 BOULEVARD EMMANUEL MAUREL - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame BERENICE DEJARDINS domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque API RESIDENCE Des territoires de vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API RESIDENCE Des territoires de vie arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : API RESIDENCE , API RESIDENCE Les séniors épanouis , API RESIDENCE Révélateur d'envies , API SILVER


ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE - 438 BOULEVARD EMMANUEL MAUREL - 06140 - VENCE - France


PLASSERAUD IP, Madame BERENICE DEJARDINS - 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Services immobiliers, à savoir services liés au développement, à l’achat, la vente, au financement, à la gestion, à l’exploitation, à la location, à la promotion et au courtage d’appartements, d’immeubles collectifs, de multipropriétés, de maisons de retraite, de convalescence, de repos, de biens immobiliers en tous genres et d’installations et commodités connexes ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers, notamment de résidences pour personnes âgées ; agences immobilières ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; recouvrement de loyers ; agence de logements notamment pour personnes âgées ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; Services d’aide aux personnes âgées et dépendantes, à savoir aide à la préparation des repas ; services d’hébergement temporaire ou permanent ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; gardes de personnes âgées ou dépendantes ou handicapées ;

Maisons de repos ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ; maison de santé ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de garde-malades ; services d’aide et d’assistance liés au lavage, à l’hygiène, à l’habillage et à la mobilité physique des personnes ; services d’aide à la prise de médicaments ; service d’aide pour la toilette, pour le lever, le coucher ; service d’assistance médicale ; conseils en matière de santé ; consultation en matière de pharmacie ; services de soins palliatifs ; services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services de conseils et d’informations dans le domaine des maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, maisons de repos, maisons médicalisées ; hospices.