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Marques déposées par l'association loi 1901 ACCOMPAGNANTE A LA NAISSANCE (ALNA
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DOULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOULA
ASSOCIATION ACCOMPAGNANTE A LA NAISSANCE (ALNA) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3224597
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/05/2013
DOULA de ACCOMPAGNANTE A LA NAISSANCE (ALNA

Présentation de la marque DOULA

Déposée le 12 mai 2003 par l'association loi 1901 ACCOMPAGNANTE A LA NAISSANCE (ALNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ACCOMPAGNANTE A LA NAISSANCE (ALNA domicilié(e) 16, rue de la PATELIERE,69290 CRAPONNE - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOETGHELUCK Vanina Présidente association ALNA domicilié(e) 16, rue de la Patelière,69290 CRAPONNE - 69290 - France.

La marque DOULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOULA est expirée depuis le 12 mai 2013.


ASSOCIATION ACCOMPAGNANTE A LA NAISSANCE (ALNA) Association Loi 1901 - 16, rue de la PATELIERE,69290 CRAPONNE - 69290 - France


GOETGHELUCK Vanina Présidente association ALNA - 16, rue de la Patelière,69290 CRAPONNE - 69290 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 10 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465282 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 27 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466099 - Publication au BOPI 2007-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

. organisation et conduite de colloques, de conférences et congrès . enseignement, épreuves pédagogiques, formation pratique. . organisation et conduite de séminaire. . aide à l'accouchement

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.