Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUBSY
ACCOLADE, Inc. (société de droit Américain)

Numéro de dépôt :
93462849
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque BUBSY

Déposée le 6 avril 1993 par ACCOLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUBSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est ACCOLADE, Inc. (société de droit Américain), domicilié(e) 5300 Stevens Creek Boulevard, San Jose CALIFORNIE CA 95129 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

La marque BUBSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUBSY est expirée depuis le 6 avril 2003.

ACCOLADE a également déposé les autres marques suivantes : OLIGOPHAR , LUCKY ET PATINETTE , BLUE ANGELS , APOLLO 18: MISSION TO THE MOON , ATTRAYANCE , POWER AT SEA , (Marque figurative) , CAPI PLANTE , MINI-PUTT , ISIS


ACCOLADE, Inc. (société de droit Américain) - 5300 Stevens Creek Boulevard, San Jose CALIFORNIE CA 95129 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet CHAMBON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Errata - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Jeux informatiques, jeux vidéo, appareils vidéo et audio pour jeux; programmes d'ordinateur et supports de données informatiques; jeux électroniques, bandes magnétiques et disques; films impressionnés et enregistrements vidéo; lunettes de soleil, caméras, radios portables.Produits de l'imprimerie, magazines, livres, journaux, revues et bandes dessinées; papier, carton et produits en ces matières; stylos, crayons, gommes, articles de bureau, posters, cartes à jouer, cartes postales, décalcomanies, matériel pour les artistes, serviettes en papier, nappes et draps en papier; cartes de vux, papier d'emballage; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques.Sacs, malles, valises, fourre-tout, sacs de sport et bagages.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, coupes, vases, tasses, sous-tasses, soucoupes, assiettes, plats; nécessaires pour pique-niques, couteaux et couverts en plastique; verres et gobelets pour boire; boîtes à repas et bouteilles isolantes; récipients alimentaires.Linge de lit, housses et taies d'oreillers, draps, couettes et housses de couettes, édredons, sacs de couchage, linge de maison, linge de table, serviettes et nappes, rideaux, voiles, pièces de tissus, essuie-mains, serviettes et draps de bains.Vêtements pour hommes, femmes et enfants; survêtements, bottes, chaussures, chaussons, pantoufles, chaussettes et bas.Epinglettes et badges à porter (non en métaux précieux), rubans.Jeux, jouets, jeux de société, ballons, poupées, maquettes, jeux de cartes, peluches, vêtements et accessoires pour peluches; figurines articulées ou déformables, décorations pour arbres de noël; puzzles et casse-têtes, battes, balles et raquettes à jouer, articles de sport

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].