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Marques déposées par la société étrangère Accolade Wines Limited
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Le Portail Des Coteaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Portail Des Coteaux
Accolade Wines Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3884170
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
Le Portail Des Coteaux de Accolade Wines Limited

Présentation de la marque Le Portail Des Coteaux

Déposée le 23 décembre 2011 par la société étrangère Accolade Wines Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Portail Des Coteaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société étrangère Accolade Wines Limited domicilié(e) Accolade House, The Guildway, Old Portsmouth Road, GU3 1LR GUILDFORD, Surrey - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Portail Des Coteaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Portail Des Coteaux est expirée depuis le 23 décembre 2021.

Accolade Wines Limited a également déposé les autres marques suivantes : FLAGSTONE


Accolade Wines Limited, Société de droit britannique - Accolade House, The Guildway, Old Portsmouth Road, GU3 1LR GUILDFORD, Surrey - Royaume-Uni


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 15 mars 2016 - Changement d'adresse n°664888 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Boissons non alcooliques ; bières alcoolisées ; bières ; bière blonde ; cocktails sans alcool ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; eaux toniques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), alcools (spiritueux), alcopops, apéritifs, champagne, cidres, porto, spiritueux (boissons), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.