Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCoCEBeRRY ESPELETTE
SARL ACCOCEBERRY

Numéro de dépôt :
4516814
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
ACCoCEBeRRY ESPELETTE de ACCOCEBERRY

Présentation de la marque ACCoCEBeRRY ESPELETTE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOCEBERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCoCEBeRRY ESPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOCEBERRY domicilié(e) ZUBIZABALETAKO BIDEA - 64250 - espelette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACCOCEBERRY, Monsieur ERIC ACCOCEBERRY domicilié(e) ZUBIZABALETAKO BIDEA - 64250 - espelette - France.

La marque ACCoCEBeRRY ESPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCoCEBeRRY ESPELETTE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

ACCOCEBERRY a également déposé les autres marques suivantes : EZPELA , XISTORADE , XIPISTER


SARL ACCOCEBERRY - ZUBIZABALETAKO BIDEA - 64250 - espelette - France


SARL ACCOCEBERRY, Monsieur ERIC ACCOCEBERRY - ZUBIZABALETAKO BIDEA - 64250 - espelette - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Viande ; gibier ; légumes conservés ; gelées ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Moutarde ; vinaigre ; épices.