Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTOR
ACCO UK LIMITED, (une société de droit britannique), Nepicar House, London Road, Wrotham Heath

Numéro de dépôt :
3079583
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2011

Présentation de la marque TUTOR

Déposée le 30 janvier 2001 par la société étrangère ACCO UK LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société étrangère ACCO UK LIMITED domicilié(e) SEVENOAKS, KENT TN15 7RS GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque TUTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTOR est expirée depuis le 30 janvier 2011.

ACCO UK LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AQUATONE , REXEL AQUARIUS , 105 , 110 , 450 , 225 , 340 , GRAPHITONE , 310 , 400


ACCO UK LIMITED, (une société de droit britannique), Nepicar House, London Road, Wrotham Heath - SEVENOAKS, KENT TN15 7RS GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Rétroprojecteurs et leurs pièces constitutives.