Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OFFICE-PLANNER
ACCO FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92435704
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2012

Présentation de la marque OFFICE-PLANNER

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFFICE-PLANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO FRANCE domicilié(e) Chemin de la Barthelasse,84603 VALREAS (dossier no 2218721) - 84603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 360 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès , B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2218721) - 69301 - France.

La marque OFFICE-PLANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OFFICE-PLANNER est expirée depuis le 29 septembre 2012.

ACCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN'UP , EASY CLIP , POLY-CLASS , ELIPSIA , MESSAGE CENTER , DATACLASS , PC NIAGARA , MONODEX , MESSAGE PLANNER , VALBOX


ACCO FRANCE SAS Société par actions simplifiée - Chemin de la Barthelasse,84603 VALREAS (dossier no 2218721) - 84603 - France - SIREN 344360185


Cabinet Beau de Loménie - 51, Avenue Jean Jaurès , B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2218721) - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2218721 - Publication au BOPI 2002-04-09

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement.Articles de bureau à savoir: produits en carton, produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau.Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Restauration; hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.